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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
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“ Et toi, t'as kel âge? ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Et toi, t'as kel âge? ”
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4044773
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
“ Et toi, t\'as kel âge? ” de DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Présentation de la marque “ Et toi, t'as kel âge? ”

Déposée le 30 septembre 2013 par DEPARTEMENT DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Et toi, t'as kel âge? ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58039 - NEVERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE, M. VENIN Laurent domicilié(e) Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58039 - NEVERS CEDEX - France.

La marque “ Et toi, t'as kel âge? ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Et toi, t'as kel âge? ” est expirée depuis le 30 septembre 2023.

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : Nièvre le département , JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR


DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58039 - NEVERS CEDEX - France


CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE, M. VENIN Laurent - Hôtel du Département, Rue de la Préfecture - 58039 - NEVERS CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.